vous devez remplir le formulaire Cautionnement de compte

Remarque : Si l 'organisme est enregistré en Alberta ou exerce ses activités dans cette province, le formulaire doit être notarié.

Vous devez fournir l 'original, la copie notariée ou la copie certifiée conforme de la version intégrale d 'un des documents suivants :

• statuts constitutifs;
• statuts modificatifs;
• statuts de fusion.

• le nom de la société par actions;
• son numéro d 'enregistrement;
• la date d 'enregistrement;
• la liste des nom et adresse de tous les administrateurs actuels.

Vous devez joindre le formulaire Agent négociateur autorisé supplémentaire et les pièces d 'identité requises.

Maximum de deux (2) agents négociateurs autorisés par compte.

Faites-nous parvenir la demande d 'ouverture de compte, en y joignant les documents supplémentaires, les photocopies de pièces d 'identité, les chèques et les documents de transfert.

Par la poste :

BMO Ligne d 'action
First Canadian Place
100 King St. W., Floor B1
Toronto, Ontario
M5X 1H3

Ou

En personne :

Nous commencerons à traiter votre demande dans un délai de deux jours ouvrables suivant sa réception. BMO Ligne d 'action peut communiquer avec vous si des renseignements supplémentaires sont requis pour traiter votre demande. Si la demande, les documents additionnels et les pièces d 'identité sont approuvés, le nouveau compte sera établi dans un délai de trois jours ouvrables.

Après l 'établissement de votre compte, vous recevrez une trousse de bienvenue par la poste. Cette trousse contient votre numéro de compte et d 'importants renseignements dont vous aurez besoin pour commencer à utiliser votre compte.

Si vous ne parvenez par à télécharger et à imprimer les formulaires, si vous avez des questions ou besoin d 'aide :

• téléphonez à un représentant de BMO Ligne d 'action au 1 888 776 6886, entre 8 h et 20 h (HE), du lundi au vendredi; ou



• rendez-vous à n 'importe quelle succursale de BMO Banque de Montréal

vous devez remplir le formulaire Cautionnement de compte

Remarque : Si l 'entreprise est enregistrée en Alberta ou exerce ses activités dans cette province, le formulaire doit être notarié.

• permis d 'exploitation;
• certificat d 'identité d 'entreprise;
• document d 'immatriculation provincial.

Le propriétaire de l 'entreprise doit remplir le formulaire W-8BEN*.

*Remarques :

• La production de ce formulaire vise à répondre aux exigences du programme des intermédiaires admissibles (« IA ») de l 'Internal Revenue Service (IRS) des États-Unis.
• Le formulaire doit être renouvelé tous les trois ans.
• Seuls les documents originaux sont acceptés.

Faites-nous parvenir la demande d 'ouverture de compte, en y joignant les documents supplémentaires, les photocopies de pièces d 'identité, les chèques et les documents de transfert.

Par la poste :

BMO Ligne d 'action
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100 King St. W., Floor B1
Toronto, Ontario
M5X 1H3

Ou

En personne :

Nous commencerons à traiter votre demande dans un délai de deux jours ouvrables suivant sa réception. BMO Ligne d 'action peut communiquer avec vous si des renseignements supplémentaires sont requis pour traiter votre demande. Si la demande, les documents additionnels et les pièces d 'identité sont approuvés, le nouveau compte sera établi dans un délai de trois jours ouvrables.

Après l 'établissement de votre compte, vous recevrez une trousse de bienvenue par la poste. Cette trousse contient votre numéro de compte et d 'importants renseignements dont vous aurez besoin pour commencer à utiliser votre compte.

Si vous ne parvenez par à télécharger et à imprimer les formulaires, si vous avez des questions ou besoin d 'aide :

• téléphonez à un représentant de BMO Ligne d 'action au 1 888 776 6886, entre 8 h et 20 h (HE), du lundi au vendredi; ou



• rendez-vous à n 'importe quelle succursale de BMO Banque de Montréal

vous devez remplir le formulaire Cautionnement de compte

Remarque : En Alberta, le formulaire doit être notarié.

• la version intégrale de la convention de club de placement ou
• les statuts qui en établissent l 'existence et la structure.

Vous devez joindre le formulaire Agent négociateur autorisé supplémentaire les pièces d 'identité requises.

Remarque: Maximum de deux (2) agents négociateurs autorisés par compte.

Remplissez la Convention de compte de club de placement et faites-la signer par tous les agents négociateurs et membres du club de placement.

Conformément aux exigences du programme des intermédiaires admissibles (« IA ») de l 'Internal Revenue Service (IRS) des États-Unis, chacun des membres du club de placement doit fournir l 'un des documents suivants :

1. une copie valide et lisible d 'une pièce d 'identité avec photo émise par un gouvernement canadien;
2. au lieu de présenter une pièce d 'identité avec photo, chaque membre du club de placement peut remplir le formulaire W-8BEN. Ce formulaire doit être renouvelé tous les trois ans. Seuls les documents originaux sont acceptés;
3. toutes les personnes américaines doivent remplir un formulaire W-9

Faites-nous parvenir la demande d 'ouverture de compte, en y joignant les documents supplémentaires, les photocopies de pièces d 'identité, les chèques et les documents de transfert.

Par la poste :

BMO Ligne d 'action
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100 King St. W., Floor B1
Toronto, Ontario
M5X 1H3

Ou

En personne :

Nous commencerons à traiter votre demande dans un délai de deux jours ouvrables suivant sa réception. BMO Ligne d 'action peut communiquer avec vous si des renseignements supplémentaires sont requis pour traiter votre demande. Si la demande, les documents additionnels et les pièces d 'identité sont approuvés, le nouveau compte sera établi dans un délai de trois jours ouvrables.

Après l 'établissement de votre compte, vous recevrez une trousse de bienvenue par la poste. Cette trousse contient votre numéro de compte et d 'importants renseignements dont vous aurez besoin pour commencer à utiliser votre compte.

Si vous ne parvenez par à télécharger et à imprimer les formulaires, si vous avez des questions ou besoin d 'aide :

• téléphonez à un représentant de BMO Ligne d 'action au 1 888 776 6886, entre 8 h et 20 h (HE), du lundi au vendredi; ou



• rendez-vous à n 'importe quelle succursale de BMO Banque de Montréal

vous devez remplir le formulaire Cautionnement de compte

Remarque : En Alberta, le formulaire doit être notarié.

• copie du contrat de société;
• permis d 'exploitation ou document d 'immatriculation provincial.

Vous devez joindre le formulaire Agent négociateur autorisé supplémentaire. Vous devez joindre le formulaire Agent négociateur autorisé supplémentaire et le deuxième agent négociateur doit présenter les pièces d 'identité requises.

Remarque: Maximum de deux (2) agents négociateurs autorisés par compte.

Remplissez la Résolution de société en nom collectif et faites-la signer par tous les agents négociateurs et associés.

Conformément aux exigences du programme des intermédiaires admissibles (« IA ») de l 'Internal Revenue Service (IRS) des États-Unis, chacun des associés doit fournir l 'un des documents suivants :

1. une copie valide et lisible d 'une pièce d 'identité avec photo émise par un gouvernement canadien;
2. au lieu de présenter une pièce d 'identité avec photo, chaque associé peut remplir le formulaire W-8BEN. Ce formulaire doit être renouvelé tous les trois ans. Seuls les documents originaux sont acceptés;
3. toutes les personnes américaines doivent remplir un formulaire W-9

Faites-nous parvenir la demande d 'ouverture de compte, en y joignant les documents supplémentaires, les photocopies de pièces d 'identité, les chèques et les documents de transfert.

Par la poste :

BMO Ligne d 'action
First Canadian Place
100 King St. W., Floor B1
Toronto, Ontario
M5X 1H3

Ou

En personne :

Nous commencerons à traiter votre demande dans un délai de deux jours ouvrables suivant sa réception. BMO Ligne d 'action peut communiquer avec vous si des renseignements supplémentaires sont requis pour traiter votre demande. Si la demande, les documents additionnels et les pièces d 'identité sont approuvés, le nouveau compte sera établi dans un délai de trois jours ouvrables.

Après l 'établissement de votre compte, vous recevrez une trousse de bienvenue par la poste. Cette trousse contient votre numéro de compte et d 'importants renseignements dont vous aurez besoin pour commencer à utiliser votre compte.

Si vous ne parvenez par à télécharger et à imprimer les formulaires, si vous avez des questions ou besoin d 'aide :

• téléphonez à un représentant de BMO Ligne d 'action au 1 888 776 6886, entre 8 h et 20 h (HE), du lundi au vendredi; ou



• rendez-vous à n 'importe quelle succursale de BMO Banque de Montréal

vous devez remplir le formulaire Cautionnement de compte

Remarque : En Alberta, le formulaire doit être notarié.

L 'original ou une copie notariée de la version intégrale de la convention de fiducie est requis.

passez à l 'étape 5.

passez à l 'étape 7.

Tous les fiduciaires dont le nom figure dans la convention de fiducie doivent être désignés agents négociateurs à l 'égard du compte. Chaque fiduciaire et agent négociateur additionnel doit remplir le formulaire Agent négociateur autorisé supplémentaire et présenter les pièces d 'identité requises.

Vous devez fournir les documents suivants uniquement si vous avez établi une fiducie simple ou une fiducie de concédant, mais pas si vous avez établi une fiducie complexe :

• Formulaire de choix de compte conjoint et déclaration pour les fins de retenues d 'impôt aux É.-U.
• Original du formulaire W-8IMY rempli au nom de la fiducie.
• Conformément aux exigences du programme des intermédiaires admissibles (« IA ») de l 'Internal Revenue Service (IRS) des États-Unis, le constituant et chaque bénéficiaire de la fiducie doivent fournir l 'un des documents suivants :
  
  
  1. la copie d 'une pièce d 'identité avec photo émise par un gouvernement canadien;
  2. au lieu de présenter une pièce d 'identité avec photo, le constituant et chaque bénéficiaire de la fiducie peuvent remplir le formulaire W-8BEN. Ce formulaire doit être renouvelé tous les trois ans. Seuls les documents originaux sont acceptés;
  3. toutes les personnes américaines doivent remplir un formulaire W-9

Faites-nous parvenir la demande d 'ouverture de compte, en y joignant les documents supplémentaires, les photocopies de pièces d 'identité, les chèques et les documents de transfert.

Par la poste :

BMO Ligne d 'action
First Canadian Place
100 King St. W., Floor B1
Toronto, Ontario
M5X 1H3

Ou

En personne :

Nous commencerons à traiter votre demande dans un délai de deux jours ouvrables suivant sa réception. BMO Ligne d 'action peut communiquer avec vous si des renseignements supplémentaires sont requis pour traiter votre demande. Si la demande, les documents additionnels et les pièces d 'identité sont approuvés, le nouveau compte sera établi dans un délai de trois jours ouvrables.

Après l 'établissement de votre compte, vous recevrez une trousse de bienvenue par la poste. Cette trousse contient votre numéro de compte et d 'importants renseignements dont vous aurez besoin pour commencer à utiliser votre compte.

Si vous ne parvenez par à télécharger et à imprimer les formulaires, si vous avez des questions ou besoin d 'aide :

• téléphonez à un représentant de BMO Ligne d 'action au 1 888 776 6886, entre 8 h et 20 h (HE), du lundi au vendredi; ou



• rendez-vous à n 'importe quelle succursale de BMO Banque de Montréal

vous devez remplir le formulaire Cautionnement de compte.

Remarque : En Alberta, le formulaire doit être notarié.

L 'original ou une copie notariée du testament homologué établissant la fiducie est requis.

passez à l 'étape 5.

passez à l 'étape 7.

Tous les fiduciaires dont le nom figure dans le testament ou la convention de fiducie doivent être désignés agents négociateurs à l 'égard du compte. Chaque fiduciaire et agent négociateur additionnel doit remplir le formulaire Agent négociateur autorisé supplémentaireet présenter les pièces d 'identité requises.

Faites-nous parvenir la demande d 'ouverture de compte, en y joignant les documents supplémentaires, les photocopies de pièces d 'identité, les chèques et les documents de transfert.

Par la poste :

BMO Ligne d 'action
First Canadian Place
100 King St. W., Floor B1
Toronto, Ontario
M5X 1H3

Ou

En personne :

Nous commencerons à traiter votre demande dans un délai de deux jours ouvrables suivant sa réception. BMO Ligne d 'action peut communiquer avec vous si des renseignements supplémentaires sont requis pour traiter votre demande. Si la demande, les documents additionnels et les pièces d 'identité sont approuvés, le nouveau compte sera établi dans un délai de trois jours ouvrables.

Après l 'établissement de votre compte, vous recevrez une trousse de bienvenue par la poste. Cette trousse contient votre numéro de compte et d 'importants renseignements dont vous aurez besoin pour commencer à utiliser votre compte.

Si vous ne parvenez par à télécharger et à imprimer les formulaires, si vous avez des questions ou besoin d 'aide :

• téléphonez à un représentant de BMO Ligne d 'action au 1 888 776 6886, entre 8 h et 20 h (HE), du lundi au vendredi; ou



• rendez-vous à n 'importe quelle succursale de BMO Banque de Montréal

vous devez remplir le formulaire Cautionnement de compte.

Remarque : En Alberta, le formulaire doit être notarié.

L 'original ou une copie notariée du testament homologué ou des lettres d 'homologation est requis (cette exigence ne s 'applique pas au Québec*).

passez à l 'étape 5.

passez à l 'étape 7.

Tous les liquidateurs dont le nom figure dans le testament doivent être désignés agents négociateurs à l 'égard du compte. Chaque liquidateur et agent négociateur additionnel doit remplir le formulaire Agent négociateur autorisé supplémentaire et présenter les pièces d 'identité requises.

Faites-nous parvenir la demande d 'ouverture de compte, en y joignant les documents supplémentaires, les photocopies de pièces d 'identité, les chèques et les documents de transfert.

Par la poste :

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100 King St. W., Floor B1
Toronto, Ontario
M5X 1H3

Ou

En personne :

Nous commencerons à traiter votre demande dans un délai de deux jours ouvrables suivant sa réception. BMO Ligne d 'action peut communiquer avec vous si des renseignements supplémentaires sont requis pour traiter votre demande. Si la demande, les documents additionnels et les pièces d 'identité sont approuvés, le nouveau compte sera établi dans un délai de trois jours ouvrables.

Après l 'établissement de votre compte, vous recevrez une trousse de bienvenue par la poste. Cette trousse contient votre numéro de compte et d 'importants renseignements dont vous aurez besoin pour commencer à utiliser votre compte.

Si vous ne parvenez par à télécharger et à imprimer les formulaires, si vous avez des questions ou besoin d 'aide :

• téléphonez à un représentant de BMO Ligne d 'action au 1 888 776 6886, entre 8 h et 20 h (HE), du lundi au vendredi; ou



• rendez-vous à n 'importe quelle succursale de BMO Banque de Montréal

vous devez remplir le formulaire Cautionnement de compte.

Remarque : Si l 'organisme est enregistré en Alberta ou exerce ses activités dans cette province, le formulaire doit être notarié.

Vous devez fournir l 'original, la copie notariée ou la copie certifiée conforme d 'un des documents suivants :

• statuts constitutifs;
• statuts modificatifs;
• statuts de fusion.

Vous devez joindre le formulaire Agent négociateur autorisé supplémentaire et le deuxième agent négociateur doit présenter les pièces d 'identité requises.

Tous les agents négociateurs autorisés doivent remplir et signer la Résolution visant l 'établissement et la tenue de comptes de négociation.

Faites-nous parvenir la demande d 'ouverture de compte, en y joignant les documents supplémentaires, les photocopies de pièces d 'identité, les chèques et les documents de transfert.

Par la poste :

BMO Ligne d 'action
First Canadian Place
100 King St. W., Floor B1
Toronto, Ontario
M5X 1H3

Ou

En personne :

Nous commencerons à traiter votre demande dans un délai de deux jours ouvrables suivant sa réception. BMO Ligne d 'action peut communiquer avec vous si des renseignements supplémentaires sont requis pour traiter votre demande. Si la demande, les documents additionnels et les pièces d 'identité sont approuvés, le nouveau compte sera établi dans un délai de trois jours ouvrables.

Après l 'établissement de votre compte, vous recevrez une trousse de bienvenue par la poste. Cette trousse contient votre numéro de compte et d 'importants renseignements dont vous aurez besoin pour commencer à utiliser votre compte.

Si vous ne parvenez par à télécharger et à imprimer les formulaires, si vous avez des questions ou besoin d 'aide :

• téléphonez à un représentant de BMO Ligne d 'action au 1 888 776 6886, entre 8 h et 20 h (HE), du lundi au vendredi; ou



• rendez-vous à n 'importe quelle succursale de BMO Banque de Montréal

vous devez remplir le formulaire Cautionnement de compte

Remarque : En Alberta, le formulaire doit être notarié.

• statuts constitutifs de l 'association;
• règlements ou statuts de l 'Église, de l 'association ou de la société.

Vous devez joindre le formulaire Agent négociateur autorisé supplémentaire et les pièces d 'identité requises.

Tous les agents négociateurs autorisés doivent remplir et signer la Résolution visant l 'établissement et la tenue de comptes de négociation.

Faites-nous parvenir la demande d 'ouverture de compte, en y joignant les documents supplémentaires, les photocopies de pièces d 'identité, les chèques et les documents de transfert.

Par la poste :

BMO Ligne d 'action
First Canadian Place
100 King St. W., Floor B1
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M5X 1H3

Ou

En personne :

Nous commencerons à traiter votre demande dans un délai de deux jours ouvrables suivant sa réception. BMO Ligne d 'action peut communiquer avec vous si des renseignements supplémentaires sont requis pour traiter votre demande. Si la demande, les documents additionnels et les pièces d 'identité sont approuvés, le nouveau compte sera établi dans un délai de trois jours ouvrables.

Après l 'établissement de votre compte, vous recevrez une trousse de bienvenue par la poste. Cette trousse contient votre numéro de compte et d 'importants renseignements dont vous aurez besoin pour commencer à utiliser votre compte.

Si vous ne parvenez par à télécharger et à imprimer les formulaires, si vous avez des questions ou besoin d 'aide :

• téléphonez à un représentant de BMO Ligne d 'action au 1 888 776 6886, entre 8 h et 20 h (HE), du lundi au vendredi; ou



• rendez-vous à n 'importe quelle succursale de BMO Banque de Montréal